Arrêté du 23 novembre 2018

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Grand-Est.

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En vigueur depuis le 6 décembre 2018

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Modification des listes d'oiseaux protégés en Grand-Est

Résumé. Un arrêté modifie les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 en Grand-Est.

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Grand-Est.

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En vigueur depuis le jeudi 6 décembre 2018

Source : Légifrance