JORF n°0273 du 25 novembre 2009

150*(a + b)

La surface considérée est la surface hors œuvre nette du bâtiment. La valeur du coefficient " a " est précisée dans le tableau ci-après en fonction des zones climatiques définies dans l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé.

| ZONES CLIMATIQUES| COEFFICIENT a| |------------------|--------------| | H1-a, H1-b | 1,3 | | H1-c | 1,2 | | H2-a | 1,1 | | H2-b | 1 | | H2-c, H2-d | 0,9 | | H3 | 0,8 |

La valeur du coefficient " b " est précisée dans le tableau ci-après en fonction de l'altitude du terrain d'assiette de la construction.

| ALTITUDE | COEFFICIENT b| |--------------------|--------------| | ≤ 400 m | 0 | | > 400 m et ≤ 800 m| 0,1 | | > 800 m | 0,2 |


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Version 1

150*(a + b)

La surface considérée est la surface hors œuvre nette du bâtiment. La valeur du coefficient " a " est précisée dans le tableau ci-après en fonction des zones climatiques définies dans l'arrêté du 13 juin 2008 susvisé.

ZONES CLIMATIQUES

COEFFICIENT a

H1-a, H1-b

1,3

H1-c

1,2

H2-a

1,1

H2-b

1

H2-c, H2-d

0,9

H3

0,8

La valeur du coefficient " b " est précisée dans le tableau ci-après en fonction de l'altitude du terrain d'assiette de la construction.

ALTITUDE

COEFFICIENT b

≤ 400 m

0

> 400 m et ≤ 800 m

0,1

> 800 m

0,2