JORF n°0077 du 31 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Un arrêté du 23 mars 2026 explique comment remplir un fichier Excel pour demander une licence de pêche Bar Nord.
Un arrêté publié en mars 2026 mentionne des documents disponibles en ligne.
Un arrêté définit les règles de pêche du bar à l'hameçon dans certaines zones en 2026.
Un arrêté du 23 mars 2026 précise le format Excel pour transmettre les demandes de licences de pêche Bar Nord, avec des champs spécifiques à remplir pour chaque demande.
Un arrêté du 23 mars 2026 publié au Journal officiel le 31 mars 2026 contient une annexe avec des documents consultables en ligne.
Un arrêté fixe les règles pour pêcher le bar à l'hameçon dans certaines zones en 2026.
Un arrêté du 23 mars 2026 confie à des responsables la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.
Un arrêté approuve les règles de pêche du bar à l'hameçon pour 2026 dans certaines zones.
Un arrêté fixe les règles de pêche du bar à l'hameçon pour 2026 dans certaines zones et désigne des responsables pour le mettre en œuvre.