JORF n°0076 du 30 mars 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement d'agréments d'associations de santé

Résumé Des associations de santé ont leur autorisation renouvelée pour cinq ans.

Est renouvelé pour cinq ans l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- ACT'UP Paris.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 avril 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Tanguy Moya Moya maladie et syndrome.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 2 mai 2023, l'agrément, au niveau national, des associations suivantes :

- Association nationale Spina Bifida et Handicaps associés ;
- Association française des sclérosés en plaques.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 6 juin 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Ensemble Leucémie Lymphome Espoir.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 juin 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- association Reconstruction Sein Infos.


Historique des versions

Version 1

Est renouvelé pour cinq ans l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- ACT'UP Paris.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 avril 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Tanguy Moya Moya maladie et syndrome.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 2 mai 2023, l'agrément, au niveau national, des associations suivantes :

- Association nationale Spina Bifida et Handicaps associés ;

- Association française des sclérosés en plaques.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 6 juin 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- Ensemble Leucémie Lymphome Espoir.

Est renouvelé pour cinq ans, à compter du 11 juin 2023, l'agrément, au niveau national, de l'association suivante :

- association Reconstruction Sein Infos.