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Abrogation de l'arrêté de 2009 sur le schéma directeur du bassin Seine-Normandie
L'arrêté n° 2009-1531 du 20 novembre 2009 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie et arrêtant le programme pluriannuel de mesures correspondant est abrogé.