En vigueur depuis le 3 avril 2021
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Obligations de l'équipe de conduite
L'équipe de conduite applique la réglementation technique et de sécurité de l'exploitation ainsi que la documentation d'exploitation du réseau concerné par la circulation, les consignes spécifiques à la circulation d'essai et les prescriptions d'utilisation du matériel roulant.