Arrêté du 23 mars 2018

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », est créée la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société ATF (ATF)
3189883 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY SC, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43010144 ; 43010146 ; 43010148 ; 43010150 ; 43010152 ; 43010154 ; 43010156 ; 43010158 ; 43010160 ; 43010162 ; 43010164 ; 43010166 ; 43010168 ; 43010170
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3154560 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY T, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43032544 ; 43032546 ; 43032548 ; 43032550 ; 43032552 ; 43032554 ; 43032556 ; 43032558 ; 43032560 ; 43032562 ; 43032564 ; 43032566 ; 43032568 ; 43032570
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3160833 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY AC, cupule cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43100144 ; 43100146 ; 43100148 ; 43100150 ; 43100152 ; 43100154 ; 43100156 ; 43100158 ; 43100160 ; 43100162 ; 43100164 ; 43100166 ; 43100168 ; 43100170.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3125736 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY, insert diam. 22 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 22 mm de la société ATF pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43022244 ; 43022246 ; 43022248 ; 43022250 ; 43022252 ; 43022254 ; 43022256 ; 43022258 ; 43022260 ; 43022262 ; 43022264 ; 43022266 ; 43022268 ; 43022270
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3129007 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 28 mm de la société ATF pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43022848 ; 43022850 ; 43022852 ; 43022854 ; 43022856 ; 43022858 ; 43022860 ; 43022862 ; 43022864 ; 43022866 ; 43022868 ; 43022870
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.

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Ajout d'implants articulaires de hanche à la liste des produits remboursables

Résumé. Un arrêté du 23 mars 2018 ajoute des implants articulaires de hanche à double mobilité de la société ATF à la liste des produits remboursables par l'Assurance Maladie, avec une prise en charge jusqu'au 31 mars 2023.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », est créée la rubrique suivante :

CODE NOMENCLATURE
Société ATF (ATF)
3189883 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY SC, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43010144 ; 43010146 ; 43010148 ; 43010150 ; 43010152 ; 43010154 ; 43010156 ; 43010158 ; 43010160 ; 43010162 ; 43010164 ; 43010166 ; 43010168 ; 43010170
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3154560 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY T, cupule non cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43032544 ; 43032546 ; 43032548 ; 43032550 ; 43032552 ; 43032554 ; 43032556 ; 43032558 ; 43032560 ; 43032562 ; 43032564 ; 43032566 ; 43032568 ; 43032570
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3160833 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY AC, cupule cimentée.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43100144 ; 43100146 ; 43100148 ; 43100150 ; 43100152 ; 43100154 ; 43100156 ; 43100158 ; 43100160 ; 43100162 ; 43100164 ; 43100166 ; 43100168 ; 43100170.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3125736 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY, insert diam. 22 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 22 mm de la société ATF pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43022244 ; 43022246 ; 43022248 ; 43022250 ; 43022252 ; 43022254 ; 43022256 ; 43022258 ; 43022260 ; 43022262 ; 43022264 ; 43022266 ; 43022268 ; 43022270
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.
3129007 Hanche, double mobilité, ATF, LIBERTY, insert diam. 28 mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 28 mm de la société ATF pour cotyle à double mobilité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
43022848 ; 43022850 ; 43022852 ; 43022854 ; 43022856 ; 43022858 ; 43022860 ; 43022862 ; 43022864 ; 43022866 ; 43022868 ; 43022870
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2023.

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