Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions d'accès au diplôme
Résumé. L'arrêté modifie les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 23 juillet 2003 pour rendre le diplôme accessible en ligne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 juillet 2003Art. Annexe I → Version 2
- Arrêté du 23 juillet 2003Art. Annexe I