Sont modifiés ainsi qu'il suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés ci-après :
- arrêté du 12 septembre 1995 modifié pour la variété Mohican ;
- arrêté du 3 janvier 1997 pour les variétés Cheyenne, Olara, SPE 410 ;
- arrêté du 25 septembre 1997 pour les variétés Eliot, SPE 520 ;
- arrêté du 9 février 1998 pour la variété Elite ;
- arrêté du 17 septembre 1998 pour la variété Geronimo ;
- arrêté du 9 juin 1999 pour la variété Rabelais ;
- arrêté du 22 septembre 1999 pour la variété Musette ;
- arrêté du 9 mars 2000 pour la variété Redon ;
- arrêté du 21 septembre 2000 pour les variétés Aviso, Bellini ;
- arrêté du 10 septembre 2001 pour les variétés Oleac, Olivine ;
- arrêté du 18 juin 2002 pour les variétés Eleonore, Ella, Olifant ;
- arrêté du 18 septembre 2002 pour la variété Olphi, SW0770 ;
- arrêté du 31 mars 2003 pour les variétés Elbe, PAUC011, Pixel, SW Gospel, SW0780 ;
- arrêté du 19 février 2004 pour la variété ES Astrid.