JORF n°96 du 24 avril 2001

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mars 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour remplacer les usagers au titre des producteurs d'électricité :

Suppléant : M. Philippe Desroques, en remplacement de M. Guy Magnot.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 23 mars 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour remplacer les usagers au titre des producteurs d'électricité :

Suppléant : M. Philippe Desroques, en remplacement de M. Guy Magnot.