Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2024 - art. 6
Créé le 24 juin 2000 · Abrogé le 6 septembre 2024
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.
Arrêté du 23 mars 2000
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 2 septembre 2024 - art. 6
Créé le 24 juin 2000 · Abrogé le 6 septembre 2024
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur, assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie et d'un adjoint chargé de l'administration.
Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2024
Abrogé parArrêté du 2 septembre 2024art. 6
En vigueur du samedi 24 juin 2000 au jeudi 5 septembre 2024
Source : Légifrance