JORF n°76 du 31 mars 1994

Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:
- du directeur de l'école, président;
- du directeur adjoint;
- du directeur des études;
- du directeur de la recherche;
- du secrétaire général;
- de quatre représentants des enseignants-chercheurs, dont un représentant des chargés de cours, élus pour trois ans;
- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:
- un représentant des élèves de formation initiale;
- un représentant des élèves de formation continue diplômante;
- un représentant des élèves en formation spécialisée;
- un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves

au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;
- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:
- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
- par le ministre chargé de la recherche;
- par le vice-président du Conseil général des mines;
- par le Groupe français du génie des procédés;
- par l'association Amicale des anciens élèves;
- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.


Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:

- du directeur de l'école, président;

- du directeur adjoint;

- du directeur des études;

- du directeur de la recherche;

- du secrétaire général;

- de quatre représentants des enseignants-chercheurs, dont un représentant des chargés de cours, élus pour trois ans;

- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:

- un représentant des élèves de formation initiale;

- un représentant des élèves de formation continue diplômante;

- un représentant des élèves en formation spécialisée;

- un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves

au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;

- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:

- par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;

- par le ministre chargé de la recherche;

- par le vice-président du Conseil général des mines;

- par le Groupe français du génie des procédés;

- par l'association Amicale des anciens élèves;

- de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.