Arrêté du 23 mars 1994

Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:
  • du directeur de l'école, président;
  • du directeur adjoint;
  • du directeur des études;
  • du directeur de la recherche;
  • du secrétaire général;
  • de quatre représentants des enseignants-chercheurs, dont un représentant des chargés de cours, élus pour trois ans;

- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:
  • un représentant des élèves de formation initiale;
  • un représentant des élèves de formation continue diplômante;
  • un représentant des élèves en formation spécialisée;
  • un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves

au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;
- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:
  • par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
  • par le ministre chargé de la recherche;
  • par le vice-président du Conseil général des mines;
  • par le Groupe français du génie des procédés;
  • par l'association Amicale des anciens élèves;
  • de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

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