Art. 1er. - Il est placé auprès du directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux un comité de l'enseignement.

Art. 2. - Le comité de l'enseignement est composé:

• du directeur de l'école, président;
• du directeur adjoint;
• du directeur des études;
• du directeur de la recherche;
• du secrétaire général;
• de quatre représentants des enseignants-chercheurs, dont un représentant des chargés de cours, élus pour trois ans;

- de quatre représentants des élèves élus pour un an, soit:

• un représentant des élèves de formation initiale;
• un représentant des élèves de formation continue diplômante;
• un représentant des élèves en formation spécialisée;
• un représentant des élèves chercheurs.

Les modalités d'élection des représentants des personnels et des élèves

au comité de l'enseignement sont établies par le directeur de l'école;
- de cinq membres désignés pour trois ans, respectivement:

• par le ministre chargé de l'enseignement supérieur;
• par le ministre chargé de la recherche;
• par le vice-président du Conseil général des mines;
• par le Groupe français du génie des procédés;
• par l'association Amicale des anciens élèves;
• de trois membres désignés pour trois ans par le conseil d'administration de l'école.

Art. 3. - Le directeur de l'école peut inviter toute personne dont il juge la présence souhaitable à assister au comité de l'enseignement avec voix consultative.

Art. 4. - Le directeur de l'école est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.