Arrêté du 23 mai 2025

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé (Liste des postes de chefs d'équipe des travaux publics) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 1 juin 2025

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Remplacement de l’annexe

Résumé. Un nouvel annexage remplace celui du 18 novembre 2024.

L'annexe de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé (Liste des postes de chefs d'équipe des travaux publics) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 1 juin 2025

Source : Légifrance