Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour de la liste des documents du DMP
Résumé Une nouvelle liste de documents pour le DMP et la messagerie sécurisée remplace l'ancienne.
L'annexe de l'arrêté du 26 avril 2022 susvisé intitulée « I. - Liste des documents soumis à l'obligation d'alimentation du dossier médical partagé (DMP) et d'envoi par messagerie sécurisée au titre de l'article L. 1111-15 du code de la santé publique » est remplacée par le document annexé au présent arrêté.
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