Arrêté du 23 mai 2019

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2014

Art. null

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Modification des conditions de délivrance d'un diplôme en théologie

Résumé. L'arrêté du 23 mai 2019 modifie les dispositions de l'arrêté du 22 janvier 2014 concernant la délivrance du diplôme national de licence mention théologie dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 janvier 2014Art.
- Arrêté du 22 janvier 2014
Art. null

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