Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des consignes de style pour les articles sur le code du sport
Résumé. L'arrêté du 23 mai 2016 modifie les consignes de style pour le titre et le résumé d'un article concernant le code du sport.
A modifié les dispositions suivantes :