Arrêté du 23 mai 2012

Article 13

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Article 13

Le directeur du Musée national Jean-Jacques Henner est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 1 juillet 2012

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Rôle du directeur du Musée Henner

Résumé. Le directeur du Musée national Jean-Jacques Henner doit appliquer les règles d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur du Musée national Jean-Jacques Henner est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le dimanche 1 juillet 2012

Source : Légifrance