Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 23 mai 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants. ― Facteur IX de coagulation humain », les spécialités suivantes sont modifiées :
LIBELLÉS ABROGÉS
Nom de spécialité Exploitant
ou titulaire		 Code UCD Dénomination
MONONINE 500 UI/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable ZLB BEHRING 9181687 MONONINE 500 UI INJ FL + FL + NEC
MONONINE 1 000 UI/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable ZLB BEHRING 9181670 MONONINE 1 000 UI INJ FL + FL + NEC
NOUVEAUX LIBELLÉS
Code identifiant
de spécialité		 Dénomination de spécialité Titulaire Exploitant
6 839 772 2 MONONINE 500 UI/5 ml, poudre et solvant pour solution injectable ou perfusion CSL BEHRING GmbH CSL BEHRING SA
6 114 590 0 MONONINE 1 000 UI/10 ml, poudre et solvant pour solution injectable ou perfusion CSL BEHRING GmbH CSL BEHRING SA

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 23 mai 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

Arrêté du 23 mai 2011
Article 1
Article 2