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Arrêté du 23 mai 2011

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 7. Anticancéreux et médicaments associés », la spécialité suivante est modifiée :
ANCIENS LIBELLÉS
Dénomination de spécialité
(code identifiant de spécialité)		 Titulaire Exploitant Code UCD Libellé UCD
DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion
6 079 197 1 		SANDOZ SANDOZ 9352887 DOCETAXEL EBW 10 MG/ML FL 2 ML
      9352893 DOCETAXEL EBW 10 MG/ML FL 8 ML
NOUVEAUX LIBELLÉS
Code identifiant
de spécialité		 Dénomination de spécialité Titulaire Exploitant
6 079 197 1 DOCETAXEL EBEWE 10 mg/ml, solution à diluer pour perfusion SANDOZ SANDOZ

1 version

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 23 mai 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Choma

Arrêté du 23 mai 2011
Article 1
Article 2