JORF n°0124 du 29 mai 2008

Article 1

Article 1

A l'annexe 5 de l'arrêté du 25 octobre 2007 susvisé, dans les conditions concernant le Lot, une nouvelle phrase est ajoutée : « le Lot en aval de la chaussée de Touzac (PK 88, 700) et en amont de la chaussée d'Escambous (PK 110, 00) ».


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Version 1

A l'annexe 5 de l'arrêté du 25 octobre 2007 susvisé, dans les conditions concernant le Lot, une nouvelle phrase est ajoutée : « le Lot en aval de la chaussée de Touzac (PK 88, 700) et en amont de la chaussée d'Escambous (PK 110, 00) ».