Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 23 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu le décret n° 2020-672 du 3 juin 2020 portant application de l'article 70 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé et relatif à l'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, sage-femme et pharmacien par des personnes ne remplissant pas les conditions de nationalité ou de diplôme normalement applicables et aux pharmacies à usage intérieur ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 9 juin 2026,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté autorise plusieurs médecins spécialisés en maladies infectieuses et tropicales à exercer en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « maladies infectieuses et tropicales » les personnes dont les noms suivent.
M. ALLOUCHE (Houcine), né le 11 juillet 1989 à Sfax (Tunisie).
Mme BOUFERIT (Naouel Omelkheir), née le 14 septembre 1989 à Constantine (Algérie).
Mme EL JBEILI (Mira), épouse SROUGI, née le 2 juillet 1987 à Miniara (Liban).
Mme EL OJAIMI (Mireille), née le 24 août 1990 à Amioun (Liban).
Mme HAMMAD (Fatma), née le 25 mars 1987 à Larbaa Nath Irathen (Algérie).
Mme IBRAHIM (Racha), née le 18 juin 1993 à Bouchrieh (Liban).
M. ISADOUNENE (Lyes), né le 1er juillet 1991 à Barbacha (Algérie).
Mme MEHAMDIA (Rima), née le 21 juin 1985 à Annaba (Algérie).
Mme RAHI (Mayda), née le 2 octobre 1990 à Okaibe (Liban).
Mme SALIBA (Sanaa), née le 23 octobre 1989 à El Fidar (Liban).
Mme SARIAK (Fouzia), née le 8 février 1967 à Barika (Algérie).
M. SARR (Alassane), né le 11 juin 1994 à Kaolack (Sénégal).
Mme SREIRI (Nour El Houda), née le 5 juin 1991 à Carthage (Tunisie).
Mme ZAGHDOUDI (Aida), née le 10 avril 1993 à Budapest (Hongrie).

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel annonce sa publication dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 23 juin 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 23 juin 2026
Article 1
Article 2