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Arrêté du 23 juin 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 29 mai 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté autorise cinq personnes à exercer comme médecins spécialisés en chirurgie vasculaire en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie vasculaire » les personnes dont les noms suivent :
Mme BEN ABDELLATIF (Boutheina), née le 27 avril 1990 à Tunis (Tunisie).
Mme BEN HAMIDA (Habiba, Yasmine), épouse BEN OTHMAN, née le 24 mars 1992 à Paris (France).
M. EL HADHRI (Saif El Hak), né le 26 juin 1991 à Sfax (Tunisie).
M. KABBARA (Wassim), né le 24 septembre 1990 à Tal (Liban).
Mme ZLITNI (Molka), née le 11 mars 1992 à Zarzis (Tunisie).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juin 2026

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 23 juin 2026
Article 1
Article 2