Arrêté du 23 juin 2026

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 17 « Neurostimulateur du nerf hypoglosse », dans la rubrique « Société INSPIRE MEDICAL SYSTEMS (INSPIRE) », dans la nomenclature du code 3485067, le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : 2500 et 2580 ».

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Modification des références de neurostimulateurs remboursables

Résumé. Un arrêté modifie les références de neurostimulateurs remboursables pour une société spécifique.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 17 « Neurostimulateur du nerf hypoglosse », dans la rubrique « Société INSPIRE MEDICAL SYSTEMS (INSPIRE) », dans la nomenclature du code 3485067, le paragraphe « RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE » est remplacé comme suit :
« RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : 2500 et 2580 ».

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