Créé le 2 juillet 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement d’un Cahiers Des Charges
Résumé. Le texte indique qu’un nouveau cahier est remplacé par celui attaché au décret du 30 novembre 2020.
Le cahier des charges modifié susvisé remplace le cahier des charges annexé à l'arrêté du 30 novembre 2020 modifié susvisé.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 2020Art. null
- Arrêté du 30 novembre 2020Art. null