En vigueur depuis le 8 juillet 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Protection des chauves-souris en Bourgogne
Résumé. Un arrêté liste les habitats et espèces protégés dans le site Natura 2000 des cavités à chauves-souris en Bourgogne.
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne figure en annexe au présent arrêté.