Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Dispense de vérification des exigences pour les diplômés en volley-ball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « volley-ball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 17 juillet 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 23 juin 2014.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le jeudi 17 juillet 2014