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Arrêté du 23 juin 2009

Article 1

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Article 1

Le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2020

Créé le 18 juillet 2009 · Abrogé le 1 septembre 2020

Le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur du samedi 18 juillet 2009 au lundi 31 août 2020

Source : Légifrance