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Arrêté du 23 juin 2003

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Article 2

JORF n°157 du 9 juillet 2003

I. - Association Dialogues (26400 Crest)

Décision unilatérale du 30 octobre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Le Fil d'Ariane (58000 Nevers)

Avenant n° 2 du 10 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Fédération départementale ADMR de l'Oise
(60880 Jaux)

Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 30 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - ADMR de Neuilly-sous-Clermont
(60290 Neuilly-sous-Clermont)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - ADMR d'Orry-la-Ville (60560 Orry-la-Ville)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - ADMR de Plessis-Belleville (60330 Plessis-Belleville)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - ADMR de Plailly (60128 Plailly)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - ADMR de Betz (60620 Betz)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - ADMR de Breteuil (60120 Breteuil)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - ADMR de Francastel (60480 Ourcel-Maison)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - ADMR de Jaux (60880 Jaux)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - ADMR de Mareuil-sur-Ourcq
(60890 Mareuil-sur-Ourcq)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADMR de Pontpoint (60700 Pontpoint)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association S 3 AIS (92150 Suresnes)

Accord du 27 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association L'Envol Marne-la-Vallée
(94500 Champigny-sur-Marne)

Accord du 27 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association Dialogues (26400 Crest)

Décision unilatérale du 30 octobre 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Le Fil d'Ariane (58000 Nevers)

Avenant n° 2 du 10 janvier 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Fédération départementale ADMR de l'Oise

(60880 Jaux)

Note d'information du 26 juin 2001 et avenant du 30 avril 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - ADMR de Neuilly-sous-Clermont

(60290 Neuilly-sous-Clermont)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - ADMR d'Orry-la-Ville (60560 Orry-la-Ville)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - ADMR de Plessis-Belleville (60330 Plessis-Belleville)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - ADMR de Plailly (60128 Plailly)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - ADMR de Betz (60620 Betz)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - ADMR de Breteuil (60120 Breteuil)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - ADMR de Francastel (60480 Ourcel-Maison)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - ADMR de Jaux (60880 Jaux)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - ADMR de Mareuil-sur-Ourcq

(60890 Mareuil-sur-Ourcq)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - ADMR de Pontpoint (60700 Pontpoint)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association S 3 AIS (92150 Suresnes)

Accord du 27 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association L'Envol Marne-la-Vallée

(94500 Champigny-sur-Marne)

Accord du 27 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.