JORF n°160 du 11 juillet 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:
Au titre de l'agriculture:
Titulaire: M. Pinard (Dominique), en remplacement de M. Masson (Jacques);
Suppléant: M. Masson (Jacques), en remplacement de M. Pinard (Dominique);
Suppléant: M. Serre (Gérard), en remplacement de M. Nonque (Louis);
Suppléant: M. Riche (Marc), en remplacement de M. Mantel (Didier).
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
Suppléant: M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Godet (Jean-Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:

Au titre de l'agriculture:

Titulaire: M. Pinard (Dominique), en remplacement de M. Masson (Jacques);

Suppléant: M. Masson (Jacques), en remplacement de M. Pinard (Dominique);

Suppléant: M. Serre (Gérard), en remplacement de M. Nonque (Louis);

Suppléant: M. Riche (Marc), en remplacement de M. Mantel (Didier).

Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:

Suppléant: M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Godet (Jean-Pierre).