JORF n°160 du 11 juillet 1995

Arrêté du 23 juin 1995

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 23 juin 1995, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:
Au titre de l'agriculture:
Titulaire: M. Pinard (Dominique), en remplacement de M. Masson (Jacques);
Suppléant: M. Masson (Jacques), en remplacement de M. Pinard (Dominique);
Suppléant: M. Serre (Gérard), en remplacement de M. Nonque (Louis);
Suppléant: M. Riche (Marc), en remplacement de M. Mantel (Didier).
Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture:
Suppléant: M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Godet (Jean-Pierre).

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SONT NOMMES MEMBRES AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DE L'AGRICULTURE:

TITULAIRE: M. PINARD DOMINIQUE,EN REMPLACEMENT DE M. MASSON JACQUES; SUPPLEANT: M. MASSON JACQUES,EN REMPLACEMENT DE M. PINARD DOMINQIUE; SUPPLEANT: M. SERRE GERARD,EN REMPLACEMENT DE M. NONQUE LOUIS; SUPPLEANT: M. RICHE MARC,EN REMPLACEMENT DE M. MANTEL DIDIER.

AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE:

SUPPLEANT: M. JEANNOT JACK,EN REMPLACEMENT DE M. GODET JEAN-PIERRE.