Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout des CeSPA et modification des CATTG
Résumé. L'article ajoute les centres de soins post-aigus comme nouveaux modes de prise en charge et modifie la formulation des centres d'activités thérapeutiques.
A modifié les dispositions suivantes :