Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une liste réglementaire pour les avions
Résumé. Un arrêté modifie une liste annexée à un règlement sur l'exploitation des avions.
La liste n° 3 annexée à l'arrêté interministériel du 23 novembre 1962 susvisé est modifiée en conséquence.