Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes militaires éligibles pour un logement temporaire
Résumé. L'arrêté modifie la liste des postes militaires éligibles pour un logement temporaire avec frais, en ajoutant de nouvelles fonctions et en ajustant les désignations.
A modifié les dispositions suivantes :