Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des musées de France
Résumé. L'arrêté modifie la liste des musées de France en ajoutant et supprimant certains établissements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 septembre 2003Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 17 septembre 2003Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 septembre 2003Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 17 septembre 2003Art. 1