JORF n°0172 du 28 juillet 2018

Arrêté du 23 juillet 2018

La ministre de la culture,

Vu l'arrêté du 17 septembre 2003 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article 18-II de la loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la ville d'Avallon décidant d'associer le nom de l'orfèvre Jean Després au nom du « musée de l'Avallonnais », en date du 16 novembre 2017 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la ville de Fécamp demandant le changement de nom du « musée des Terre-Neuvas et de la pêche » en « Les Pêcherie, Musée de Fécamp », en date du 12 mars 2018 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la commune de Nogent-le-Rotrou décidant de dénommer le musée de la Ville « musée de l'histoire du Perche », en date du 5 avril 2018 ;

Vu la délibération du conseil de communauté urbaine du Grand Nancy décidant de dénommer le « musée de zoologie », « muséum - aquarium de Nancy », en date du 30 octobre 1998 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la ville de Lyon proposant une nouvelle dénomination pour le musée gallo-romain de Fourvière : « Lugdunum - Musée et théâtres romains », en date du 18 décembre 2017 ;

Vu le compte-rendu du conseil d'administration de l'association pour le musée de l'énergie électrique approuvant la modification de la marque « musée EDF-Electropolis » en « musée Electropolis », en date du 18 janvier 2018 ;

Vu la délibération du syndicat intercommunal pour le musée promenade Marly-le-Roi/Louveciennes décidant de rebaptiser le musée « musée royal de Marly - Louveciennes », en date du 11 juin 2018 ;

Vu la délibération du conseil de communauté d'Alès agglomération décidant de renommer le « musée des vallées cévenoles » en « Maison Rouge - musée des vallées cévenoles », en date du 14 décembre 2017 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la ville de Nîmes décidant le changement de dénomination du « musée archéologique » en « musée de la Romanité », en date du 7 avril 2018 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la ville de Narbonne approuvant la nouvelle appellation du musée : « Palais-Musée des Archevêques de Narbonne », en date du 9 mars 2018 ;

Vu la délibération du conseil municipal de la Ville de Marseille adoptant l'actualisation de la dénomination du « musée Borély » en « musée des arts décoratifs, de la faïence et de la mode », en date du 11 décembre 2017,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 septembre 2003 > > Art. 1 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 septembre 2003 > > Art. 1 > >

Article 2

Le directeur général des patrimoines est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 juillet 2018.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des musées,

B. Chavanne