ARRÊTÉ du 23 juillet 2015

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 mars 2013

Art. null

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'architecture de formation en classe de troisième

Résumé. La classe de troisième de l'enseignement agricole modifie son architecture de formation avec des domaines d'enseignement général, social, technologique et professionnel.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 mars 2013Art.
- Arrêté du 11 mars 2013
Art. null

Historique des versions

Source : Légifrance