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Arrêté du 23 juillet 2009

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

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La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses dispositions réglementaires (Arrêtés) ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

En vigueur depuis le 16 août 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 23 juillet 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

de l'emploi et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le dimanche 16 août 2009

Arrêté du 23 juillet 2009
Article 1
Article 2
Article 3