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Arrêté du 23 juillet 2003

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Article 6

Le directeur des personnels enseignants et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé14 janvier 2022

Créé le 2 août 2003 · Abrogé le 14 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation de la mobilité pour les professeurs des universités-praticiens hospitaliers

Résumé. Un arrêté du Journal officiel du 2 août 2003 précise les règles pour valider la mobilité professionnelle des candidats au concours de professeur des universités-praticien hospitalier.

Le directeur des personnels enseignants et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 2 août 2003 au jeudi 13 janvier 2022

Source : Légifrance