En vigueur depuis le 14 août 1993
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle du directeur dans un arrêté environnemental
Résumé. Un directeur est responsable de faire appliquer les règles sur la nature et les paysages.
Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sen publié au Journal officiel de la République française.