Arrêté du 23 janvier 2024

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2007

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. ANNEXE II

- Arrêté du 13 mai 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'articles réglementaires

Résumé. L'arrêté du 23 janvier 2024 supprime plusieurs articles des arrêtés de 2007 et 2008.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 juillet 2007Art. 1 : Création d'une option « transformations alimentaires » dans le brevet professionnel agricoleArrêté du 3 juillet 2007Art. 2 : Brevet professionnel agricole : transformations alimentairesArrêté du 3 juillet 2007Art. 3 : Composition du brevet professionnel agricole en transformations alimentaires
- Arrêté du 3 juillet 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. ANNEXE II
- Arrêté du 13 mai 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II

Historique des versions

Source : Légifrance