Arrêté du 23 janvier 2024

Article 2

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La liste de ces spécialités est fixée pour trois ans, révisable annuellement.

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En vigueur depuis le 27 janvier 2024

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Durée de validité et révision annuelle de la liste des spécialités

Résumé. La liste dure trois ans et peut être changée chaque année.

La liste de ces spécialités est fixée pour trois ans, révisable annuellement.

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En vigueur depuis le samedi 27 janvier 2024

Source : Légifrance