JORF n°32 du 7 février 2003

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AISNE
Inondations et coulées de boue du 8 au 11 novembre 2002

Commune de Martigny.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 novembre 2002

Communes de Boué, Esquéhéries, Etréaupont, Gercy, Hannapes, Le Nouvion-en-Thiérache, Thenailles.

Inondations et coulées de boue du 10 au 12 novembre 2002

Commune de La Bouteille.

Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2002

Communes d'Hary, Rougeries, Saint-Gobert.

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2002

Communes de Marle, Origny-en-Thiérache.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain du 23 novembre 2002

Commune de Rochemaure.

Inondations et coulées de boue du 15 au 17 novembre 2002

Communes de Baix, Cruas, Meysse.

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002

Communes de Rochemaure, Saint-Georges-les-Bains, La Voulte-sur-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 16 au 18 novembre 2002

Communes d'Andance, Bourg-Saint-Andéol, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Vion.

Inondations et coulées de boue du 17 novembre 2002

Commune de Peyraud.

Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002

Commune de Peyraud.

Inondations et coulées de boue du 24 au 26 novembre 2002

Communes d'Andance, Baix, Bourg-Saint-Andéol, Cruas, Meysse, Rochemaure, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Vion, La Voulte-sur-Rhône.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Mouvements de terrain du 18 novembre 2002

Commune de Beauvallon (1).

Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2002

Commune de Montlaur-en-Diois (1).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002

Commune de Tulette.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Commune de Granges-Gontardes (1).

Inondations et coulées de boue du 9 septembre 2002

Commune de Châteauneuf-du-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 14 novembre 2002

Communes d'Espeluche (1), Francillon-sur-Roubion (1).

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 novembre 2002

Communes de Montclar-sur-Gervanne (1), Rochebaudin (1).

Inondations et coulées de boue du 14 au 16 novembre 2002

Communes de Beaufort-sur-Gervanne (1), Beauvallon (2), La Chapelle-en-Vercors (1), Condillac (2), Gigors-et-Lozeron (1), Malataverne (2), Mirabel-et-Blacons (1), Piégros-le-Clastre (1), Roussas (1), Soyans (1), Saint-Agnan-en-Vercors (1), Saint-Marcel-lès-Sauzet (2).

Inondations et coulées de boue du 14 au 17 novembre 2002

Communes de La Laupie (1), Montélimar.

Inondations et coulées de boue du 14 au 18 novembre 2002

Commune de Livron-sur-Drôme.

Inondations et coulées de boue du 15 au 16 novembre 2002

Commune d'Aouste-sur-Sye (1).

Inondations et coulées de boue du 15 au 17 novembre 2002

Communes d'Etoile-sur-Rhône, Saulce-sur-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 15 au 18 novembre 2002

Commune d'Andancette.

Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2002

Commune de Montéléger (2).

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002

Commune de La Roche-de-Glun.

Inondations et coulées de boue du 16 au 18 novembre 2002

Communes de Châteauneuf-sur-Rhône, Donzère, Pierrelatte.

Inondations et coulées de boue du 24 au 25 novembre 2002

Commune de Montélimar.

Inondations et coulées de boue du 24 au 26 novembre 2002

Communes d'Andancette, Châteauneuf-sur-Rhône, Livron-sur-Drôme, Pierrelatte, Saulce-sur-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 25 au 26 novembre 2002

Commune de Donzère.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 10 au 12 décembre 2002

Communes de Palavas-les-Flots, Pouzols, Saint-Bauzille-de-la-Sylve (1), Vailhauquès.

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 décembre 2002

Communes d'Aniane, Bélarga, Castelnau-le-Lez, Fabrègues, Grabels, Juvignac, Lattes, Lavérune, Les Matelles, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Murviel-lès-Montpellier, Pignan, Le Pouget, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Jean-de-Védas, Saussan, Valflaunès (2), Villetelle.

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2002

Communes de Guzargues, Lunel (3), Mauguio, Saint-Sériès, Villeneuve-lès-Maguelone.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain du 13 au 14 mars 2001

Commune de Fontaine-les-Coteaux (2).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 mars 2001

Commune de Fontaine-les-Coteaux.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2002

Commune de Champtoceaux.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain du 27 août 2002

Commune de Burbure (2).

Inondations et coulées de boue du 3 août 2002

Communes de Brimeux, Caffiers (2).

DÉPARTEMENT DU VAR
Inondations et coulées de boue du 9 au 11 octobre 2002

Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (3).

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 octobre 2002

Commune de Gonfaron (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Inondations et coulées de boue du 3 juin 2002

Commune de Theuville (3).

Inondations et coulées de boue du 18 août 2002

Commune de Theuville (4).


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'AISNE

Inondations et coulées de boue du 8 au 11 novembre 2002

Commune de Martigny.

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 novembre 2002

Communes de Boué, Esquéhéries, Etréaupont, Gercy, Hannapes, Le Nouvion-en-Thiérache, Thenailles.

Inondations et coulées de boue du 10 au 12 novembre 2002

Commune de La Bouteille.

Inondations et coulées de boue du 11 novembre 2002

Communes d'Hary, Rougeries, Saint-Gobert.

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 novembre 2002

Communes de Marle, Origny-en-Thiérache.

DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE

Mouvements de terrain du 23 novembre 2002

Commune de Rochemaure.

Inondations et coulées de boue du 15 au 17 novembre 2002

Communes de Baix, Cruas, Meysse.

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002

Communes de Rochemaure, Saint-Georges-les-Bains, La Voulte-sur-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 16 au 18 novembre 2002

Communes d'Andance, Bourg-Saint-Andéol, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Vion.

Inondations et coulées de boue du 17 novembre 2002

Commune de Peyraud.

Inondations et coulées de boue du 24 novembre 2002

Commune de Peyraud.

Inondations et coulées de boue du 24 au 26 novembre 2002

Communes d'Andance, Baix, Bourg-Saint-Andéol, Cruas, Meysse, Rochemaure, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jean-de-Muzols, Saint-Just, Saint-Marcel-d'Ardèche, Vion, La Voulte-sur-Rhône.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME

Mouvements de terrain du 18 novembre 2002

Commune de Beauvallon (1).

Inondations et coulées de boue du 29 juillet 2002

Commune de Montlaur-en-Diois (1).

Inondations et coulées de boue du 3 septembre 2002

Commune de Tulette.

Inondations et coulées de boue du 8 au 9 septembre 2002

Commune de Granges-Gontardes (1).

Inondations et coulées de boue du 9 septembre 2002

Commune de Châteauneuf-du-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 14 novembre 2002

Communes d'Espeluche (1), Francillon-sur-Roubion (1).

Inondations et coulées de boue du 14 au 15 novembre 2002

Communes de Montclar-sur-Gervanne (1), Rochebaudin (1).

Inondations et coulées de boue du 14 au 16 novembre 2002

Communes de Beaufort-sur-Gervanne (1), Beauvallon (2), La Chapelle-en-Vercors (1), Condillac (2), Gigors-et-Lozeron (1), Malataverne (2), Mirabel-et-Blacons (1), Piégros-le-Clastre (1), Roussas (1), Soyans (1), Saint-Agnan-en-Vercors (1), Saint-Marcel-lès-Sauzet (2).

Inondations et coulées de boue du 14 au 17 novembre 2002

Communes de La Laupie (1), Montélimar.

Inondations et coulées de boue du 14 au 18 novembre 2002

Commune de Livron-sur-Drôme.

Inondations et coulées de boue du 15 au 16 novembre 2002

Commune d'Aouste-sur-Sye (1).

Inondations et coulées de boue du 15 au 17 novembre 2002

Communes d'Etoile-sur-Rhône, Saulce-sur-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 15 au 18 novembre 2002

Commune d'Andancette.

Inondations et coulées de boue du 16 novembre 2002

Commune de Montéléger (2).

Inondations et coulées de boue du 16 au 17 novembre 2002

Commune de La Roche-de-Glun.

Inondations et coulées de boue du 16 au 18 novembre 2002

Communes de Châteauneuf-sur-Rhône, Donzère, Pierrelatte.

Inondations et coulées de boue du 24 au 25 novembre 2002

Commune de Montélimar.

Inondations et coulées de boue du 24 au 26 novembre 2002

Communes d'Andancette, Châteauneuf-sur-Rhône, Livron-sur-Drôme, Pierrelatte, Saulce-sur-Rhône.

Inondations et coulées de boue du 25 au 26 novembre 2002

Commune de Donzère.

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Inondations et coulées de boue du 10 au 12 décembre 2002

Communes de Palavas-les-Flots, Pouzols, Saint-Bauzille-de-la-Sylve (1), Vailhauquès.

Inondations et coulées de boue du 11 au 12 décembre 2002

Communes d'Aniane, Bélarga, Castelnau-le-Lez, Fabrègues, Grabels, Juvignac, Lattes, Lavérune, Les Matelles, Montferrier-sur-Lez, Montpellier, Murviel-lès-Montpellier, Pignan, Le Pouget, Saint-Gély-du-Fesc, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Jean-de-Védas, Saussan, Valflaunès (2), Villetelle.

Inondations et coulées de boue du 12 décembre 2002

Communes de Guzargues, Lunel (3), Mauguio, Saint-Sériès, Villeneuve-lès-Maguelone.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER

Mouvements de terrain du 13 au 14 mars 2001

Commune de Fontaine-les-Coteaux (2).

Inondations et coulées de boue du 13 au 14 mars 2001

Commune de Fontaine-les-Coteaux.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE

Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2002

Commune de Champtoceaux.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Mouvements de terrain du 27 août 2002

Commune de Burbure (2).

Inondations et coulées de boue du 3 août 2002

Communes de Brimeux, Caffiers (2).

DÉPARTEMENT DU VAR

Inondations et coulées de boue du 9 au 11 octobre 2002

Commune de Rayol-Canadel-sur-Mer (3).

Inondations et coulées de boue du 10 au 11 octobre 2002

Commune de Gonfaron (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE

Inondations et coulées de boue du 3 juin 2002

Commune de Theuville (3).

Inondations et coulées de boue du 18 août 2002

Commune de Theuville (4).