Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du forfait GHT pour l'hospitalisation à domicile
Résumé. Le forfait GHT est facturé pour chaque journée d'hospitalisation à domicile, avec des conditions spécifiques pour les patients hébergés ou traités pour une insuffisance rénale chronique.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 9 : Facturation des soins à domicile
→ Version 4 : Précision des modalités de réduction du forfait GHT
→ Version 4 : Précision des modalités de réduction du forfait GHT
- ARRÊTÉ du 19 février 2015Art. 9