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Arrêté du 23 février 2016

Article 23

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Article 23

Le directeur central du service de santé des armées et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 29 février 2016 · Abrogé le 8 août 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté concernant la santé des armées

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser la mise en œuvre des règles de santé dans les armées.

Le directeur central du service de santé des armées et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du lundi 29 février 2016 au mercredi 7 août 2019

Source : Légifrance