En vigueur depuis le 27 février 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un programme d'épreuve
Résumé. Un arrêté modifie le programme d'une épreuve et sera publié au Journal officiel.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.