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Arrêté du 23 février 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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Retrait de médicaments contre le VIH et les hépatites

Résumé. Un arrêté retire certains médicaments contre le VIH et les hépatites B ou C de la liste des traitements disponibles.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur),

Arrête :

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Retrait de médicaments contre le VIH et les hépatites

Résumé. Un arrêté retire plusieurs médicaments contre le VIH et les hépatites B ou C de la liste des spécialités disponibles.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Au « 2. Antirétroviraux », les spécialités suivantes sont radiées (AMM retirées) :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
VIRACEPT 250 mg, comprimé Roche 9189660 VIRACEPT 250 MG CPR
VIRACEPT 625 mg, comprimé pelliculé Roche 9275000 VIRACEPT 625 MG CPR PELLIC
2. Au « 3. Médicaments des hépatites B ou C chroniques », les spécialités suivantes sont radiées (AMM retirées) :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
VIRAFERON 1 million d'UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable Schering Plough 9264462 VIRAFERON 1MN INJ FL + A + NEC
VIRAFERON 10 millions d'UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable Schering Plough 9264485 VIRAFERON 10MN INJ FL + A + SET
    9264479 VIRAFERON 10 MN INJ FL + A
VIRAFERON 10 millions d'UI/ml, solution injectable Schering Plough 9264491 VIRAFERON 10 MN INJ FL 1 ML
    9264516 VIRAFERON 10 MN INJ FL 1 ML + SET
VIRAFERON 18 millions d'UI, solution injectable en stylo multidose Schering Plough 9247179 VIRAFERON 18 MN INJ STYL + 12 SET
    9205896 VIRAFERON 18 MN INJ STYLO + 6 SET
VIRAFERON 18 millions d'UI/3 ml, solution injectable Schering Plough 9264841 VIRAFERON 18 MN INJ FL 3 ML
    9264858 VIRAFERON 18 MN INJ FL 3 ML + SET
VIRAFERON 25 millions d'UI/2,5 ml, solution injectable Schering Plough 9264522 VIRAFERON 25 MN INJ FL 2, 5 ML
    9264539 VIRAFERON 25 MN INJ FL 2,5 ML + S
VIRAFERON 3 millions d'UI/0,5 ml, solution injectable Schering Plough 9205904 VIRAFERON 3 MN INJ FL 0,5 ML + S
VIRAFERON 3 millions d'UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable Schering Plough 9178610 VIRAFERON 3 MN INJ FL + AMP + NEC
VIRAFERON 30 millions d'UI/ml, solution injectable en stylo multidose Schering Plough 9264545 VIRAFERON 30 MN INJ STYL + 12 SET
    9264551 VIRAFERON 30 MN INJ STYLO + 6 SET
VIRAFERON 5 millions d'UI/0,5ml, solution injectable Schering Plough 9264580 VIRAFERON 5 MN INJ FL 0,5 ML
    9264597 VIRAFERON 5 MN INJ FL 0,5 ML + S
VIRAFERON 5 millions d'UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable Schering Plough 9264568 VIRAFERON 5 MN INJ FL + A
    9264574 VIRAFERON 5 MN INJ FL + A + NEC
VIRAFERON 60 millions d'UI/ml, solution injectable en stylo multidose Schering Plough 9264605 VIRAFERON 60 MN INJ STYL + 12 SET
    9264611 VIRAFERON 60 MN INJ STYLO + 6 SET
INFERGEN 9 , solution injectable Chiesi SA 9222854 INFERGEN 9 MCG INJ FL + NEC
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Exécution d'un arrêté modifiant la liste des médicaments autorisés

Résumé. Le directeur général de la santé est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui modifie la liste des médicaments autorisés, notamment en retirant certains traitements contre le VIH et les hépatites B ou C.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 février 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

D. Golinelli

Arrêté du 23 février 2011
Article 1
Article 2