Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 23 février 2011

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des antirétroviraux

Résumé. Un arrêté retire plusieurs médicaments de la liste des antirétroviraux car leurs autorisations ont été annulées.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur),

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de médicaments antirétroviraux

Résumé. Un arrêté modifie une annexe pour retirer plusieurs médicaments de la liste des antirétroviraux, car leurs autorisations de mise sur le marché ont été abrogées.
L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Au « 2. Antirétroviraux », les spécialités suivantes sont radiées (AMM abrogées) :
NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT OU TITULAIRE CODE UCD DÉNOMINATION
ZERIT 37,5 mg, gélule à libération prolongée Bristol-Myers Squibb 9264634 ZERIT LP 37,5 MG GELU
ZERIT 50 mg, gélule à libération prolongée Bristol-Myers Squibb 9264640 ZERIT LP 50 MG GELU
ZERIT 75 mg, gélule à libération prolongée Bristol-Myers Squibb 9264657 ZERIT LP 75 MG GELU
ZERIT 100 mg, gélule à libération prolongée Bristol-Myers Squibb 9264628 ZERIT LP 100 MG GELU
HIVID 0,375 mg, comprimé pelliculé Roche 9164708 HIVID 0,375 MG CPR PELLIC
HIVID 0,750 mg, comprimé pelliculé Roche 9164714 HIVID 0,750 MG CPR PELLIC
ROFERON-A18 MUI/0,6 ml, solution injectable en cartouche Roche 9264373 ROFERON-A18 MN INJ CART 0,6 ML
INTRONA 1 million d'UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable ou perfusion Schering-Plough 9124324 INTRONA 1 MN INJ FL + AMP
    9264769 INTRONA 1 MN INJ FL + AMP + SET
INTRONA 10 millions d'UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable ou perfusion Schering-Plough 9119352 INTRONA 10 MN INJ FL + AMP
INTRONA 18 millions d'UI, poudre et solvant pour solution injectable ou perfusion Schering-Plough 9190580 INTRONA 18 MN INJ FL + AMP
INTRONA 30 millions d'UI, poudre et solvant pour solution injectable ou perfusion Schering-Plough 9119375 INTRONA 30 MN INJ FL + AMP
INTRONA 5 millions d'UI/ml, poudre et solvant pour solution injectable ou perfusion Schering-Plough 9119381 INTRONA 5 MN INJ FL + AMP
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur général de la santé dans un arrêté

Résumé. Le directeur général de la santé est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui modifie une liste de médicaments.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 février 2011.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjointe à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

D. Golinelli

Arrêté du 23 février 2011
Article 1
Article 2