JORF n°0051 du 2 mars 2010

Article 1

Article 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, de la liste des produits et prestations remboursables, dans la rubrique « Valves cardiaques », sont radiés les produits suivants :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|----------------------------------------------| |3144314| Valve cardiaque à bille. | |3103769| Valve cardiaque à disque. | |3189512| Valve cardiaque à double ailette. | |3198356|Armature valvulaire cardiaque pour autogreffe.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 1, de la liste des produits et prestations remboursables, dans la rubrique « Valves cardiaques », sont radiés les produits suivants :

CODE

LIBELLÉ

3144314

Valve cardiaque à bille.

3103769

Valve cardiaque à disque.

3189512

Valve cardiaque à double ailette.

3198356

Armature valvulaire cardiaque pour autogreffe.