Abrogé8 mai 2017
Abrogé par Arrêté du 28 avril 2017 - art. 5
Créé le 26 février 2010 · Abrogé le 8 mai 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des groupes de secrétaires généraux dans l'enseignement supérieur
Résumé. Un arrêté modifie la répartition des emplois de secrétaires généraux dans les établissements d'enseignement supérieur.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.