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Arrêté du 23 février 2010

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé8 mai 2017

Créé le 26 février 2010 · Abrogé le 8 mai 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des groupes de secrétaires généraux dans l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté modifie la répartition des emplois de secrétaires généraux dans les établissements d'enseignement supérieur.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 26 février 2010 au dimanche 7 mai 2017

Source : Légifrance